Compte rendu du Conseil d’Administration du 6 avril 2009

 
Il est 17 h 35.

18 membres votants sont présents, le quorum est atteint, la séance est ouverte.

Mme Baldy, agent comptable invitée, non votante, est présente.

Sont excusés : Mme Devé, et Mme Billon, M.Laplace et M.Fernique.

 
Mme Blanc se propose d’assurer le secrétariat assistée par Mme Motrot.

 
Approbation à l’unanimité du compte rendu du C.A. du 3 mars 2009.

 
Mme Blanc demande de rajouter un point à l’ordre du jour : signature d’une convention.

 L’ordre du jour est abordé.

 
I - DOMAINE REGLEMENTAIRE.

     1)      Règlement intérieur 2009-2010.

Instruit en commission permanente.

Vote : Votants : 18          16 : POUR      2 Abstentions.

 
1bis) Convention partenariale avec « Musichoeur » qui prête du matériel lors de la comédie musicale comme l’explique Mme Ragot.

La participation de l’EPLE pour l’adhésion est de 20 euros.

Cette convention est ensuite renouvelée par tacite reconduction.

Vote : votants : 18           18 : POUR

 
II - DOMAINE BUDGETAIRE.

2)      Bilan financier 2008.

Mme Baldy  présente le bilan financier.

Voir documents joints.

Votants : 18          18 : POUR

3)      Affectations des résultats de l’exercice 2008.

Voir documents joints.

Votants : 18          18 : POUR

4) Décision budgétaire modificative.

Madame MOTROT, Gestionnaire, demande au Conseil d’Administration d’autoriser Mme la Principale de prélever sur les fonds disponibles du Service Général la somme de 5 943,65 € pour permettre, d’une part, les achats suivants :

- 1 écran sur pied d’un montant de 142,32 € imputé au chapitre D. Ce matériel est destiné à l’animation des réunions de l’administration du collège.

- 1 écran mural (Arts plastiques) d’un montant de 78,34 € imputé au chapitre A1.

- 1 vidéo projecteur (Espagnol) d’un montant de 417,40 € imputé au chapitre A1.

- 1 table de projection  (Mathématiques) d’un montant de 112,85 € imputé au chapitre A1.

- 1 imprimante couleur + les cartouches (CDI) d’un montant de 138,23 € imputé au chapitre A1.

- de 3 ordinateurs portables + les housses de protection + les souris (Administration, Mathématiques et Espagnol) d’un montant de 2 554,51 € imputés au chapitre A1et ZD.

Et d’autre part, pour régler les prestations suivantes :

-          Le déplacement des élèves gymnastes à Mulhouse prévu du 26 au 28 mai 2009. : Le voyage est assuré par la SNCF. A cet effet, une ouverture de crédit de 1 000,00 € sera imputée au chapitre A1, compte 6, code de gestion GRS. Elle correspond aux crédits « GRS » qui n’ont pas été utilisés en 2008.

-          Le contrat de surveillance à distance du collège, en dehors des heures d’ouverture, par une société de télésurveillance ainsi que l’intervention de cette société en cas d’incident : A cet effet, une ouverture de crédits sera imputée au chapitre D, compte 6288 pour un montant de
1 500,00 €.

Mme Blanc précise que les disciplines ont été consultées en conseil pédagogique.

Il ne pourra pas être donné satisfaction dans l’immédiat à tous les besoins :

Pour le matériel informatique : le Conseil Général nous dotera l’an prochain à hauteur de 31 points, et 14 écrans plats pour la technologie seront demandés, cette année, dans le cadre de la dotation « équipement et renouvellement » du conseil général.

Votants : 18          18 : POUR

III – QUESTIONS DIVERSES.

Mme Blanc répond aux questions des parents APLE

a)      Quel est le nombre de casiers pour les demi-pensionnaires ? Ils y en avaient qui étaient défectueux (problème soulevé au CESC du 20/01/2009),ont-ils été réparés ? Combien y en a-t-il de fonctionnels ?

Les 222 casiers recensés sont fonctionnels.

b)      Travaux de rénovation du collège, où en est le projet ?

Mme Blanc fait lecture des courriers de M.Laplace et de M.Deniot (direction de l’architecture et des bâtiments) qu’elle avait reçu pour la commission permanente extraordinaire.

Actuellement il y a un projet de modification du POS.

c)      Pouvez-vous nous fournir un planning prévisionnel rentrée 2009-2010 (réf feuille verte).

Mme Blanc précise qu’actuellement elle est en train de monter le calendrier du 3^ème trimestre mais qu’il ne peut pas être diffusé aux professeurs puisque les circulaires rectorales et académiques ne sont pas encore parvenues dans les établissements et qu’elle n’est pas encore en train de travailler sur le calendrier de l’année prochaine.

M.Lafaille précise que ce n’est que le calendrier des rencontres avec les familles qui a été donné l’an dernier aux fédérations.

d)     Les toilettes des filles sont-elles accessibles à n’importe quel moment de la journée ? (il semblerait qu’elles soient fermées parfois).

 Mme Fleury, CPE, et l’élève déléguée disent que c’est faux et que les toilettes sont toujours ouvertes.

Mme Motrot précise que l’agent d’accueil ouvre les toilettes tous les matins.

e)      Validation du B2i des 3^ème.

Cela se fera comme l’an dernier.

M.Mathubert précise que le débit actuel est bien lent et qu’il faut quelquefois 10 minutes avant d’accéder à un site.

 f)       Forfait 2 jours, pouvez-vous nous fournir le texte de référence qui précise l’interdiction.

 Il n’y en a pas, mais, l’an dernier il avait été exposé par Mme Giovacchini, la nécessité, pour un fonctionnement correct, que le forfait soit de 4 jours et cela a été voté.

Par ailleurs, Mme Blanc rappelle qu’il a été suivi des recommandations du conseil général et d’autre part, que l’aide à la restauration est attribuée par le conseil général pour un forfait de 4 jours hebdomadaires et qu’il ne faut pas oublier ces familles bénéficiaires.

g)      Date du prochain C.A.

Fin juin, début juillet.

Mme Blanc précise qu’elle a expliqué que le calendrier du 3^ème trimestre n’était pas clos.

Le collège sera centre de répartition des copies pour le brevet mais aussi centre de commission d’appel pour les 3^ème ; les journées de conseils de classe devraient débuter le 12 juin.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10.

La présidente,                                                                       La secrétaire de séance,

 
S.Blanc                                                                                  M.A.Motrot